1. Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse [[À COMPLÉTER : adresse du site, ex. https://kotlio.fr]] et le service en ligne Kotlio sont édités par :
| Raison sociale | [[À COMPLÉTER : raison sociale]] |
|---|---|
| Forme juridique | [[À COMPLÉTER : forme juridique, ex. SAS]] |
| Capital social | [[À COMPLÉTER : capital social]] |
| Siège social | [[À COMPLÉTER : adresse du siège social]] |
| SIRET | [[À COMPLÉTER : numéro SIRET]] |
| RCS | [[À COMPLÉTER : ville et numéro RCS]] |
| TVA intracommunautaire | [[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]] |
| Téléphone | [[À COMPLÉTER : téléphone]] |
| Courriel | [[À COMPLÉTER : email de contact]] |
Si l'activité relève d'une profession réglementée ou nécessite une inscription particulière, précisez-le ici : [[À COMPLÉTER : mentions professionnelles éventuelles, sinon supprimer ce paragraphe]].
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]], en qualité de [[À COMPLÉTER : qualité, ex. président]].
3. Hébergeur
Le site et les données du service sont hébergés par :
| Hébergeur | [[À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur]] |
|---|---|
| Adresse | [[À COMPLÉTER : adresse postale de l'hébergeur]] |
| Téléphone | [[À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]] |
| Localisation des serveurs | [[À COMPLÉTER : région d'hébergement, ex. Union européenne]] |
4. Prestataires techniques
Kotlio s'appuie sur des prestataires pour fonctionner. Ceux qui traitent des données personnelles sont listés en détail dans la politique de confidentialité :
- Supabase — base de données, authentification et stockage des fichiers.
- Stripe — encaissement des acomptes et des abonnements. Kotlio ne stocke jamais de numéro de carte bancaire.
- [[À COMPLÉTER : autres prestataires réellement en service — Resend, OpenAI, Anthropic, etc.]]
5. Nous contacter
Pour toute question sur le service, écrivez à [[À COMPLÉTER : email de contact]]. Pour une question relative à vos données personnelles, utilisez l'adresse indiquée dans la politique de confidentialité.
6. Propriété intellectuelle
La marque Kotlio, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus que vous déposez sur Kotlio — enregistrements de réunion, transcriptions, devis, factures, documents clients — restent votre propriété. Les conditions dans lesquelles nous les traitons figurent dans les conditions générales d'utilisation.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans la politique de cookies, où vous pouvez à tout moment modifier votre choix.
8. Litiges et médiation
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité auprès du contact indiqué ci-dessus.
Kotlio est un service destiné aux professionnels. Si vous êtes néanmoins consommateur au sens du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [[À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation, si l'offre est ouverte aux consommateurs]]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.